Hubert Knapp
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Knapp (Hubert)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000710332
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1991
28/11/1991
De:
Knapp (Hubert)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
Académie de France à Rome
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000524923
(source JORF)
désignation
01 Mars 1990
01/03/1990